Mentions légales

Editeur :
Julien de Sousa
MAURICE PATISSERIE , 38 Route de Soullans 85300 Challans FRANCE
Siret : 523 077 634 00062
TVA : FR88523077634

Agence web
Pole Activ'Ocean 9 rue de bois fossé BP 147
85301 CHALLANS cedex

https://web.espace-technologie.com

Responsabilité

MAURICE PATISSERIE n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site maurice-patisserie.com en dépit des mesures de contrôle appliquées.

Infographies et Photographies : 

« La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »

Droits de reproduction 

Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez-vous au responsable de MAURICE PATISSERIE  en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.

Données personnelles 

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs.MAURICE PATISSERIE  garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). 

Le présent site permet la collecte de données par l’intermédiaire de formulaires accessibles aux visiteurs, dans les conditions décrites ci-dessous :

Formulaire « Formulaire de contact » – données collectées : Nom, prénom, email, téléphone et texte du message ; finalités du traitement : communication ou demandes d’information diverses.

Par ailleurs, les données suivantes sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site : Adresse IP source, URL de la page visitée, temps de consultation, date et heure de la visite. Ces données sont exploitées uniquement aux fins de statistiques.

Les données collectées sont celles qui sont strictement nécessaires à la finalité du traitement. Elles sont transmises immédiatement par messagerie électronique et ne sont pas conservées sur le site.

L’utilisateur est informé qu’il est pleinement responsable des données qu’il communique volontairement sur le présent site. Notamment, que les données soumises ne doivent pas inclure de données personnelles sensibles telles que : mots de passe, identifiants gouvernementaux (comme les numéros de sécurité sociale, de permis de conduire, ou les numéros d’identification de contribuable), numéros de carte de crédit ou de compte bancaire, informations médicales, informations biométriques, opinions politiques ou religieuses, orientation sexuelle, données sur des condamnations.

En soumettant des données au travers des différents formulaires de contacts, vous reconnaissez en avoir compris les finalités et consentir à leur traitement dans les conditions spécifiées ci-dessus.

Protection des données à caractère personnel

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’opposition, d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent. Pour l’exercice de ces droits, contacter MAURICE PATISSERIE via le formulaire « Formulaire de contact ».

MAURICE PATISSERIE  s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, compte tenu de l’état de l’art et de la sensibilité des données collectées, et notamment :

– D’interdire que ces données soient utilisées ou réutilisées en dehors des finalités exposées ci-dessus,
– D’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou divulguées à des tiers.

Droit d’accès, de modification et de suppression 

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal (voir la rubrique CONTACT).

Affichage 

Ce site est optimisé pour un affichage en 1920×1080.
Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 11 (et au-dessus), Edge, Google Chrome et Mozilla Firefox.